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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S
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MILISEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILISEL
NUTRITION ET SANTE S.A.S. S.A.S.

Numéro de dépôt :
1454350
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018

Présentation de la marque MILISEL

Déposée le 14 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILISEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2359502) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2359502) - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILISEL est expirée depuis le 14 mars 2018.

NUTRITION ET SANTE S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : NERGISPORT , SOYAFIDUS , MILISUCRE


NUTRITION ET SANTE S.A.S. S.A.S. - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2359502) - 31250 - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2359502) - 31250 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359502 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation n°2109337 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 27 février 2008 - Changement de nature juridique n°469477 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination n°249774 - Publication au BOPI 1998-02-16

Produits pharmaceutiques et diététiques. Produits alimentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.